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Année 2023
Année 2023 07022023 - Lettre Archeveque Aix sur pèlerinage des Saintes Maries de la Mer 20230220 - Lettre au maire de Brissay Choigny 20230223 - Lettre CC Pays de l'Aigle sur tarification électricité 20230207 - CP collectif contre expulsion par des manifestants à...
année 2022
Année 2022 CPinterassociatif 210722 - Aff. fusillades Faverges ANGVC et interasso 040722 - Lettre Min. Justice position sur AFD ANGVC et interasso 300622 - Lettre Min. Int demande RDV sur AFD Pétition 150522 pour les respect de la tradition du pélerinage Pétition...
Accompagnement juridique
ACCOMPAGNEMENT JURIDIQUE Réagir à l’AFD v.3 Saisine tribunal
Stationnement
Questions de stationnement reagir AFD – Voyageurs modif ANGVC…
année 2021
Année 2021 Courrier collectif 012022 - Donner nom R. Gurême à un établissement scolaire ANGVC et autres 240921 - Lettre inter-associative au Président de la République Lettre inter-associative au Président de la République 240921 Aff. Sarrebourg - Lettre...
Activités économiques
Activités économiques Min. Int. 120520 - Attestation déplacement +100 km Covid-19 - Fonds de solidarité aux entrepreneurs 070420 UNIOPSS 260320 - Présentation ordonnance 25032020 - Création fonds aide aux entreprises 20190720 - Min. Int. - Circulaire modifiant...
année 2019
Année 2019 ANGVC - Loi Engagemlent et Proximité - Argumentaire sur ARTICLE 14 ANGVC 180619 - Mail Collectif Bords de Seine ANGVC-ASNIT-APATZI 030619 - Lettre collective sur circul. préfectorale du 150519 Appel collectif Article14 contre la loi Engagement et Proximlité...
Questions sociales
Questions sociales Min. Education Nat. - Cerfa 16212-02 - demande instruction dans la famille CGT Féd. Banques et assurances 062022 - Guide inclusion bancaire Cerfa 1248503 - Formulaire déclaration médecin traitant 20220420 CNED - Nouveau mode d'emploi pour...
Citoyenneté et discriminations
Citoyenneté et discriminations Certif. cession véhicule-caravane occasion - Cerfa 15776-02 CE 220321 - Refus d'admettre élève à la cantine possible sous condition Formulaire demande AJ - Notice Formulaire demande AJ - Cerfa15626-02 Formulaire Cerfa...