année 2021
ANGVC-FNASAT-APATZI-ASNIT 25022021 - Courrier alerte aux ministres justice, int. et logement
Activités économiques
activités économiques Min. Int. 120520 - attestation deplacement +100 km Covid-19 - Fonds de solidarité aux entrepreneurs 070420 UNIOPSS 260320 - Présentation ordonnance 25032020 - creation fonds aide aux entreprises
année 2019
ANGVC - Loi Engagemlent et Proximité - Argumentaire sur ARTICLE 14 ANGVC 180619 - Mail Collectif Bords de Seine ANGVC-ASNIT-APATZI 030619 - Lettre collective sur circul. préfectorale du 150519 Appel
Questions sociales
QUESTIONS SOCIALES ONPE 0218- Précarité énergétique - méthodologie ccas sur publics invisibles CHU Nantes-ADGVC44-Les Forges 1017 - Guide du Voyageur et du soignant 20170417 - Minist. Educ. nat. 140417 -
Citoyenneté et discriminations
Citoyenneté et discrimination CE 220321 - Refus d'admettre élève à la cantine possible sous condition Formulaire demande AJ - notice Formulaire demande AJ - Cerfa15626-02 Formulaire Cerfa 16030-01 - Attestation