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Année 2010

Oct 20, 2016 | L'ANGVC, Nos interventions, Que faisons-nous ?

 

Année 2010

030810 Lettre CGEDD – interdictions d’urbanisme

ANGVC-UFAT-HHRC France – rapport soumis au CERD session 110810

Enquête PLU 2010 – modèle lettre aux préfets 251010

Film T. Gatlif – Évaluation 030310 partenariat APC

Lettre 040510 – Préfet et Prés. CG 74 – grands passages 2010

Lettre Apparu 101210 – trêve hivernale

Lettre H. Novelli 310310 – domicile carte commerçant ambulant

Lettre rappel au CGEDD 251110 – information

PLANNING 2010

ANGVC 061010 – Propositions remises à M. Frémont, dir. cab. Élysée

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