Publié sur août 8, 2018 par Webmaster ACCUEIL ET STATIONNEMENT 201804 – DHUP – Etat des réalisations des aires d’accueil 2016 et 2017 20180321 – UE – Info de la Comm. Europ. – Intiative Wifi pour tous 20170509 – Min. Logement et Int. – Décret n°2017-921 modifiant composition des commissions départementales consultatives GDV 20170509 – Min. logement – Décret n°2017-921 – Composition et fonct. comm. départ. consult. des GDV 20170410 – CP collectif – Pour le respect de tous les modes d’habitat en Essonne et ailleurs ! Min. Int. 010416 – Circulaire Grands Passages 2016 20150204 – Min. Logement, égalité des territoires et ruralité – Instr. gestionnaires d’aires d’accueil des gens du voyage 20141230 – Min. Logement, de l’égalité des teritoires et de la ruralité – Décret sur aide à la gestion des aires accueil 20130423 – Min. Int. – Circulaire Grands passages ANGVC – Protocole de mise à disposition d’un terrain ANGVC – Réglement intérieur – ce qui est acceptable – ce qui est abusif DATAR 160311- Circulaire communautés marginalisées DATAR 160311-Annexe Circulaire communautés marginalisées Défenseur des droits – note sur les panneaux d’interdiction de stationnement visant les gens du voyage DGALN-DHUP – modalités de financement des opérations d’accueil des GDV en 2011 Maire d’Achères – lettre au Préfet des Yvelines – sept 2012 Min. Intérieur – circulaire 280810 – révision des schemas départementaux Min. Int. 080415 – Circulaire grands passages Min. Cult – Lettre info 2001 – Charte d’accueil des cirques dans les communes Posted in
