Publié sur août 8, 2018 par Webmaster CEREMA 2020 - Guide schema departemental accueil habitat GDV 20191226 - Décret n°2019-1478 sur règlement intérieur des AA et des TFL 201804 - DHUP - Etat des réalisations des aires d'accueil 2016 et 2017 20180321 - UE - Info de la Comm. Europ. - Intiative Wifi pour tous 20170509 - Min. Logement et Int. - Décret n°2017-921 modifiant composition des commissions départementales consultatives GDV 20170509 - Min. logement - Décret n°2017-921 - Composition et fonct. comm. départ. consult. des GDV 20170410 - CP collectif - Pour le respect de tous les modes d'habitat en Essonne et ailleurs ! Min. Int. 010416 - Circulaire Grands Passages 2016 20150204 - Min. Logement, égalité des territoires et ruralité - Instr. gestionnaires d'aires d'accueil des gens du voyage 20141230 - Min. Logement, de l'égalité des teritoires et de la ruralité - Décret sur aide à la gestion des aires accueil 20130423 - Min. Int. - Circulaire Grands passages ANGVC - Protocole de mise à disposition d'un terrain ANGVC - Réglement intérieur - ce qui est acceptable - ce qui est abusif DATAR 160311- Circulaire communautés marginalisées DATAR 160311-Annexe Circulaire communautés marginalisées Défenseur des droits - note sur les panneaux d'interdiction de stationnement visant les gens du voyage DGALN-DHUP - modalités de financement des opérations d'accueil des GDV en 2011 Maire d'Achères - lettre au Préfet des Yvelines - sept 2012 Min. Intérieur - circulaire 280810 - révision des schemas départementaux Min. Int. 080415 - Circulaire grands passages Min. Cult - Lettre info 2001 - Charte d'accueil des cirques dans les communes Posted in
