Accompagnement social
Min. transit. écolo. et AMF 2011 – Guide accès à l’eau et à l’assainissement pour les plus démunis
Fiche 1 – Qualifications requises pour exercer une activité
Fiche 2 – S’inscrire au RCS ou RM
Fiche 3 – Radiation du RC ou du Répertoire des Métiers
Fiche 4 – L’entreprise individuelle
Fiche 5 – Le statut de micro-entrepreneur
Fiche 6 – Autres formes d’activités
Fiche 8 – Le commerce non sédentaire
Fiche 9 – Vendre sur la voie publique OK
Fiche 10 – Obtenir la carte de commerçant non sédentaire
Fiche 11 – Obtenir une place sur un marché
Fiche 12 – La vente à domicile
Fiche 13 – Le travail en interim
Fiche 14 – Le contrat de travail saisonnier
Fiche 15 – Le Contrat vendanges
Fiche 16 – Travail saisonnier- tableau périodes cueillette
Fiche 18 – Modèle basique livre recettes-dépenses
Fiche 19 – Les prélèvements obligatoires
Fiche 20 – Assurer une activité professionnelle
Fiche 21 – Calculer ses revenus
Fiche 22 – Déclaration des revenus
Fiche 23 – La Contribution Économique Territoriale – CET
Fiche 24 – Récépissé de Consignation
Fiche 25 – RSA et micro-entrepreneur
Fiche 27 – Aides à la création d’entreprise
Fiche 28 – Déchets ferreux et non ferreux – règlementation
